Prochain Conseil Municipal
Le mardi 2 mai prochain aura lieu le Conseil Municipal. Voici l'ordre du jour :
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL
jeudi 2 mai 2024
Compte-rendu de la délégation de signature consentie au titre de l'article L 2122.22 du Code général des collectivités territoriales.
- 2024-39 : Subventions municipales 2024 - Associations et autres organismes à but non lucratif ; Examen et vote
- 2024-40 : Participation financière aux dépenses de fonctionnement de l'Association Intercommunale pour l'Enseignement Musical - Signature d'une convention annuelle d'objectifs Année 2024
- 2024-41 : Participation financière aux dépenses de fonctionnement de l'Ecole Privée Saint-Laurent ; Signature d'une convention annuelle d'objectifs ; Année 2024
- 2024-42 : Vote des tarifs - accueil périscolaire -année scolaire 2024 / 2025
- 2024-43 : Vote des tarifs- accueil de loisirs - vacances scolaires et mercredis -année scolaire 2024 / 2025
- 2024-44 : Vote des tarifs - tarifs des repas servis dans les restaurants scolaires de la ville - année scolaire 2024 / 2025
- 2024-45 : Programme partenarial EPURES - Avenant financier 2024 EPURES -Ville de Veauche
- 2024-46 : Cession de matériel - Glutton à la ville de Balbigny
