ORDRE DU JOUR
DU CONSEIL MUNICIPAL
DU MARDI 28 janvier 2025
Compte-rendu de la délégation de signature consentie au titre de l'article L 2122.22 du Code général des collectivités territoriales.
Dossier n°2025-01 - Personnel territorial ? Rapport Social Unique 2023
Dossier n°2025-02 ? Personnel territorial - Création emploi permanent
Dossier n°2025-03 - Notification d'attribution d'aides directes pour les commerçants, artisans et services avec point de vente ? SARL CENTR OPTIC SURDITE
Dossier n°2025-04 - Budget eau - Redevance consommation d'eau potable et redevance pour performances des réseaux d'eau potable pour l'année 2025
Dossier n°2025-05 - Budget assainissement ? Redevance performance des systèmes d'assainissement collectif pour l'année 2025
Dossier n°2025-06 - Soutien à la population de Mayotte
Dossier n°2025-07 - Demande de subvention exceptionnelle ? La Ligue de l'enseignement - Lire et Faire Lire
Dossier n°2025-08 - Demande de subvention exceptionnelle ? Atousports
Dossier n°2025-09 - Convention d'adhésion à la plateforme REMOCRA du SDIS Loire
Dossier n°2025-10 - Demande de subvention auprès du département de la Loire au titre des amendes de police 2025
Dossier n°2025-11 - Enquête publique d'autorisation environnementale formulée par la société OI France Veauche
Dossier n°2025-12 - Modification des statuts de la communauté de communes Forez-Est pour la prise en compte de la nouvelle adresse de son siège social