Conseil Municipal le 25 février 2025 - Site officiel de Veauche dans la Loire (42)
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Conseil Municipal le 25 février 2025

Conseil Municipal le 25 février 2025

 

 

 

ORDRE DU JOUR
DU CONSEIL MUNICIPAL
DU MARDI 25 février 2025


Compte-rendu de la délégation de signature consentie au titre de l'article L 2122.22 du
Code général des collectivités territoriales.

Dossier n°2025-13 ? approbation du Débat d'orientations budgétaires 2025
Dossier n°2025-14 ? budget assainissement ? gestion des eaux pluviales
Dossier n°2025-15 ? Devenir de la poste
Dossier n°2025-16 ? Création et suppression de postes et modification du tableau des effectifs
Dossier n°2025-17 ? Délibération instituant l'indemnité spéciale de fonction et d'engagement à la filière police municipale
Dossier n°2025-18 ? Mandatement du CDG42 afin de conclure une convention de participation dans le domaine de la santé
Dossier n°2025-19 ? Notification d'attribution d'aides directes pour les commerçants, artisans et services avec point de vente
Dossier n°2025-20 ? Convention pour la fourrière automobile avec le garage
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