ORDRE DU JOUR
DU CONSEIL MUNICIPAL
DU MARDI 29 avril 2025
Compte-rendu de la délégation de signature consentie au titre de l'article L 2122.22 du Code général des collectivités territoriales.
Dossier n°2025-32 - Personnel territorial - Création et suppression de postes et modification du tableau des effectifs
Dossier n°2025-33 - Correction d'erreur sur exercice antérieur - TUMS EPORA
Dossier n°2025-34 - Correction d'erreur sur exercice antérieur -EPURES
Dossier n°2025-35 - Subventions municipales 2025 - Associations et autres organismes à but non lucratif - Examen et vote
Dossier n°2025-36 - Tarifs des repas servis dans les restaurants scolaires de la commune - Année scolaire 2025/2026
Dossier n°2025-37 - Accueil périscolaire et mercredis - Vote des tarifs - Année scolaire 2025/2026
Dossier n°2025-38 - Accueil de loisirs - Vacances scolaires -Vote des tarifs Année scolaire 2025/2026
Dossier n°2025-39 - Affaires scolaires - Participation financière aux dépenses de fonctionnement de l'Ecole Privée Saint Laurent - Signature d'une convention annuelle d'objectifs - Année 2025
Dossier n°2025-40 - Attribution de « coupons Culture et Sport » aux jeunes Veauchois
Dossier n°2025-41- Associations et autres organismes à but non lucratif - Examen d'une demande de subvention exceptionnelle - Association Gymnique et Sportive de Veauche (AGSV) - Participation aux championnats nationaux
Dossier n°2025-42 - Associations et autres organismes à but non lucratif - Examen d'une demande de subvention exceptionnelle - Organisation du Grand Prix cyclistede la Ville de Veauche par l'UCF 42
Dossier n°2025-43 - Participation financière aux dépenses de fonctionnement de
L'Association Intercommunale pour l'Enseignement Musical - Signature d'une convention annuelle d'objectifs-Année 2025
Dossier n°2025-44 - Associations et autres organismes à but non lucratif - Examen d'une demande de subvention exceptionnelle - Association Classards Veauchois « association Class 2025 »
Dossier n°2025-45 - Associations et autres organismes à but non lucratif - Examen d'une demande d'une subvention exceptionnelle - Banda Les ventres jaunes - 2ème participation au Championnat de France et Européen de Bandas à Condom
Dossier n°2025-46 - Convention tripartite de Veille et de Stratégie Foncière entre la ville de Veauche, la Communauté de Communes Forez-Est et EPORA, Etablissement public foncier de L'ouest Rhône-Alpes